Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPUNTAB
CKOM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4170872
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2025
SPUNTAB de CKOM

Présentation de la marque SPUNTAB

Déposée par voie électronique le 3 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CKOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPUNTAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CKOM domicilié(e) La Maizerie - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 173 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France.

La marque SPUNTAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPUNTAB arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

CKOM a également déposé les autres marques suivantes : AQUATAB


CKOM, Société par actions simplifiée - La Maizerie - 45340 - BEAUNE LA ROLANDE - France - SIREN 422173815


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feutres pour l'isolation ; tissus isolants ; tapis isolants ;

Matières textiles fibreuses brutes ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) ; fibres en matières plastiques à usage textile ; fibres textiles ; matières non tissées ; bâches ;

Tissus et produits textiles ; feutres (tissus) ; tissus et produits de remplacement pour tissus faits en fibres et filaments manufacturés.